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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) V.M.C
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Fenêtre sur Cour
Marque expirée - Marque en non vigueur

Fenêtre sur Cour
V.M.C., SAS

Numéro de dépôt :
3621079
Date de dépôt :
06/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2019
Fenêtre sur Cour de V.M.C

Présentation de la marque Fenêtre sur Cour

Déposée le 6 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) V.M.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fenêtre sur Cour »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) V.M.C domicilié(e) ZI de Flourens BP 33373 - 31133 - BALMA Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 109 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, V.M.C. domicilié(e) ZI de Flourens BP 33373 - 31133 - BALMA Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 14 20 21 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fenêtre sur Cour est expirée depuis le 6 janvier 2019.

V.M.C a également déposé les autres marques suivantes : VERRERIE DE COUZON , MEXICO , PRESTIGE , ADAGIO , RIESLING , KAREN , SUPER , COUPOLE , QUATRA , VERECO


V.M.C., SAS - ZI de Flourens BP 33373 - 31133 - BALMA Cedex - France - SIREN 333109841


V.M.C. - ZI de Flourens BP 33373 - 31133 - BALMA Cedex - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; monnaies ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures).